Conditions d’utilisation

VERSION 1.0 – 18 septembre 2019

Bienvenue sur le site Dolorès G de Dolorès Gossye.


Dans les présentes Conditions d’utilisation, nous organisons votre visite et votre utilisation de notre site Web, mis à votre disposition sous le nom de domaine http://www.doloresg.be/ (ci-après : « Site Web »). Le Site Web est la propriété de, et est géré par, Dolorès Gossye, domicilée Avenue Jouret, 39 à 7800 Ath, , site dont la dénomination est « Dolores G ».


Une Politique de confidentialité et d’utilisation de cookies s’applique également à votre utilisation de notre Site Web.


Lisez attentivement les présentes Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité et d’utilisation de cookies. Votre visite du Site Web implique, en tout état de cause, la lecture et l’acceptation de ces Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité et d’utilisation de cookies.


Si vous avez des questions à propos du Site Web ou de l’utilisation que vous en faites, vous pouvez toujours prendre contact avec nous par e-mail à l’adresse dolores.gossye@hotmail.be ou en nous adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.


1. OBJET DU SITE WEB


Le Site Web est principalement destiné à fournir des informations quant aux travaux et à l’actualité de Dolorès Gossye.


2. APPLICATION


Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à toute utilisation du Site Web.


Tout Utilisateur déclare accepter ces Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité et d’utilisation de cookies lorsqu’il visite simplement le Site Web, et en accepte la force contraignante.


3. NOTRE RESPONSABILITE


1. Nous accordons la plus grande attention et le plus grand soin au contenu du Site Web. Toutefois, ce contenu peut être modifié, peut toujours être supprimé et vous est proposé sans aucune garantie explicite ou implicite quant à son exactitude. Nous éclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation du contenu du Site Web, qu’il ait été correct ou non, ainsi que pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la diffusion de ce contenu.


2. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, particuliers, accessoires, immatériels ou consécutifs (y compris le manque à gagner) résultant de l’utilisation du Site Web, notamment les dommages causés par :

– des défauts, virus ou autres insuffisances d’équipements et/ou de logiciels en rapport avec l’accès au, ou l’utilisation du, Site Web ;


– l’interception, la modification ou l’utilisation abusive d’informations envoyées au Site Web ou à l’Utilisateur ;


– le fonctionnement ou l’indisponibilité du Site Web ;


– l’abus du Site Web, la perte de données ou le téléchargement ou l’utilisation de logiciels mis à disposition par le biais du Site Web ;


– les prétentions de tiers liées à l’utilisation du Site Web ;


– les hyperliens placés sur le Site Web qui font référence à d’autres sites Internet si ces hyperliens ne sont pas ou plus actifs ou, sauf tromperie ou négligence grave, si les informations auxquelles ils donnent accès, sont illicites ou offensantes.


3. Nous nous efforçons de donner accès au Site Web 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Compte tenu des caractéristiques techniques de l’Internet et des ressources informatiques, ainsi que de la nécessité de procéder à des travaux périodiques de maintenance, de mise à jour ou de mise à niveau, nous ne pouvons garantir un accès et un service ininterrompus. En cas d’interruption ou de perturbation normalement acceptable de l’accès ou du service, nous mettrons tout en œuvre pour y remédier dans les meilleurs délais. Ces interruptions ou perturbations normalement acceptables sont inhérentes aux services fournis via l’Internet et ne peuvent être considérées comme des manquements.


4. Les sites Web dont nous pouvons occasionnellement communiquer les liens ne sont pas gérés, hébergés ou maintenus par ses soins. Nous déclinons donc toute responsabilité pour le contenu de ces sites, de même que pour les liens qui y figurent ou pour les modifications et mises à jour de ces sites Web.


4. PROPRIETE INTELLECTUELLE


1. Tous les droits de propriété intellectuelle sur les informations, le contenu, les communications ou autres publications placés sur le Site Web sont la propriété de Dolorès Gossye, de ses fournisseurs ou d’autres ayants droit.


2. Par droits de propriété intellectuelle, nous entendons les droits de brevet, d’auteur, de marque, de dessin et de modèles et/ou d’autres droits (de propriété intellectuelle), notamment des savoir-faire, des méthodes et des concepts techniques et/ou commerciaux, brevetables ou non.


3. Il est interdit d’utiliser et/ou de modifier les créations, le contenu et leurs droits de propriété intellectuelle respectifs tels que décrits dans le présent article, tels que la reproduction ou la communication publique, sans l’autorisation écrite préalable de Dolorès Gossye, de ses fournisseurs ou autres ayants droit, sauf s’il s’agit d’un usage exclusivement privé du produit lui-même.


5. DISPOSITIONS GENERALES ET REGLEMENT DES LITIGES


1. Tous les litiges relatifs à votre utilisation de notre Site Web et de nos services sont régis exclusivement par le droit belge.


2. Nous pouvons modifier ces Conditions d’utilisation et vous conseillons de les consulter régulièrement. Le numéro de version et la date de la dernière révision figurent en haut de ce document.


3. Si et dans la mesure où une disposition des présentes Conditions d’utilisation est déclarée nulle ou est annulée, les autres dispositions des Conditions d’utilisation restent pleinement en vigueur. Dans ce cas, nous adopterons une nouvelle disposition remplaçant la disposition nulle/annulée, qui respectera autant que possible l’intention de la disposition nulle/annulée.


4. Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’utilisation que vous faites du Site Web et la relation entre vous et nous à l’égard de cette utilisation. La « Politique de confidentialité et d’utilisation de cookies » est également d’application.